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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT
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SPELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPELA
SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS

Numéro de dépôt :
4080626
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2024
SPELA de SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT

Présentation de la marque SPELA

Déposée le 27 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT domicilié(e) QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 106 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, M. RIQUIER David domicilié(e) QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France.

La marque SPELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPELA est expirée depuis le 27 mars 2024.

SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : NAVONA , MEDSON , KEVON , JUHNI , LIVANO , NEOTHERM , PIREN , SOLVEN , FARDAY , LINEATHERM


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS - QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France - SIREN 751106790


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, M. RIQUIER David - QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.