Marque enregistrée - Marque en vigueur

RYSSOL
SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS

Numéro de dépôt :
4167856
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
RYSSOL de SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT

Présentation de la marque RYSSOL

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RYSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT domicilié(e) QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 106 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, M. David RIQUIER domicilié(e) QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France.

La marque RYSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RYSSOL arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : SPELA , NAVONA , MEDSON , KEVON , JUHNI , LIVANO , NEOTHERM , PIREN , SOLVEN , FARDAY


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS - QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France - SIREN 751106790


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, M. David RIQUIER - QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires.