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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT
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NOTEA
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NOTEA
SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS

Numéro de dépôt :
4080653
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
NOTEA de SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT

Présentation de la marque NOTEA

Déposée le 27 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOTEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT domicilié(e) QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 106 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, M. RIQUIER David domicilié(e) QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : SPELA , NAVONA , MEDSON , KEVON , JUHNI , LIVANO , NEOTHERM , PIREN , SOLVEN , FARDAY


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, SAS - QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France - SIREN 751106790


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT, M. RIQUIER David - QUARTIER BELLEVUE - 80460 - AULT - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait total n°635029 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.