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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT
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BAYA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAYA
SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT

Numéro de dépôt :
4532520
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2029
BAYA de SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT

Présentation de la marque BAYA

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT domicilié(e) Quartier Bellevue - 80460 - AULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Frédéric Bourguet domicilié(e) ZAC Euralille - Romarin - 59777 - Euralille - France.

La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : SPELA , NAVONA , MEDSON , KEVON , JUHNI , LIVANO , NEOTHERM , PIREN , SOLVEN , FARDAY


SOCIETE NOUVELLE EUROSANIT - Quartier Bellevue - 80460 - AULT - France


FIDAL, Monsieur Frédéric Bourguet - ZAC Euralille - Romarin - 59777 - Euralille - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires.