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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E
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CAPTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPTEL
SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E.) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1291150
Date de dépôt :
29/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque CAPTEL

Déposée le 29 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E domicilié(e) 10 Rue Jean-Pierre Timbaud, 95190 GOUSSAINVILLE (dossier no 2036344) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 038 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2036344) - France.

La marque CAPTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPTEL est expirée depuis le 29 novembre 2004.

SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E a également déposé les autres marques suivantes : EUROFILTRE


SOCIETE NOUVELLE EUROPA-ERMITAGE (S.N.2.E.) (société anonyme) - 10 Rue Jean-Pierre Timbaud, 95190 GOUSSAINVILLE (dossier no 2036344) - France - SIREN 672038734


CABINET LAVOIX - (dossier no 2036344) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1994 n°2036344 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 15 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323610 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 2 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323147 - Publication au BOPI 2001-05-02

Inscription le 25 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°52446 - Publication au BOPI 1991-03-25

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323146 - Publication au BOPI 2001-05-02

Inscription le 25 mars 1991 - Transmission de propriété n°52445 - Publication au BOPI 1991-03-25

Bobines et accessoires pour télescripteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.