SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4019663
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/07/2023
Présentation de la marque MICRODOT
Déposée le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MICRODOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM domicilié(e) Z.I., Avenue Rhin & Danube - 72200 - LA FLECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 308 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque MICRODOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM, Société par Actions Simplifiée - Z.I., Avenue Rhin & Danube - 72200 - LA FLECHE - France - SIREN 491308409
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Casques, visières, gants et lunettes, l'ensemble de ces produits étant des dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes de tir, lunettes de vision nocturne, jumelles, masques de protection, appareils et instruments d'optique.
Pistolets, étuis à pistolets, bandoulières en cuir pour armes, fusils (armes), cartouches.
Etuis en cuir, sacs en cuir, sacs, malles, mallettes pour le rangement d'appareils et instruments d'optique, trousses de voyage, étuis pour fusils, sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage, sangles de cuir.
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