SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1717178
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2018
Présentation de la marque LE POINTER
Déposée le 11 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE POINTER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM domicilié(e) Avenue Rhin et Danube,72200 LA FLECHE (dossier no 2365497) - 72200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 308 409 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2365497) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE EUROP'ARM Société par Actions Simplifiée - Avenue Rhin et Danube,72200 LA FLECHE (dossier no 2365497) - 72200 - France - SIREN 491308409
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2365497) - 42005 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24
Renouvellement avec limitation le 28 février 2008 n°2365497 - Publication au BOPI 2008-02-28
Renouvellement sans limitation le 28 février 2008 n°2098933 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°473428 - Publication au BOPI 2008-02-28
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12
Coutellerie à savoir couteaux de chasse. Armes, munitions, pièces de rechange et accessoires divers, mines d'armes à feu. Colliers et laisses en cuir pour chiens. Muselières pour chiens en cuir. Tous articles pour la chasse, à savoir : bandoulières, carnassières, étuis pour fusils, gibecières, sacs pour chasseurs, bandoulières pour armes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE POINTER"