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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM
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COMPIEGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPIEGNE
SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3031400
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2030

Présentation de la marque COMPIEGNE

Déposée le 25 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPIEGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM domicilié(e) RUE SANTOS DUMONT ZAC D'ARGENSON - 86100 - CHÂTELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 308 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque COMPIEGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 15 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPIEGNE arrivera à expiration en date du 25 mai 2030.

SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM a également déposé les autres marques suivantes : MICRODOT , COUNTRY , ShootAgain , HOLOPOINT , EUROP.ARM , CONCORDE , RTI RECHARGEMENT TIR INTERNATIONAL , RENATO BALDI , COUNTRY SELLERIE , AR MS ARMSCO


SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM, Société par actions simplifiée - RUE SANTOS DUMONT ZAC D'ARGENSON - 86100 - CHÂTELLERAULT - France - SIREN 491308409


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°525179 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441134 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2747940 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Sacs, sacoches, étuis, fourreaux, bandoulières, sangles et bretelles pour fusils ; cartouchières, porte-balles. Instruments de musique ; cors de chasse ; cornes de chasse ; cornes. Sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacs-housses pour vêtements, sacoches et étuis pour articles de sport et camping. Peaux ; malles et valises ; fouets, harnais et sellerie ; maroquinerie, gainerie.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.