Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNEP
Société Nouvelle Etablissements PICHON

Numéro de dépôt :
1009991
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SNEP

Déposée le 13 décembre 1976 par Société Nouvelle Etablissements PICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SNEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle Etablissements PICHON domicilié(e) (Société Anonyme), 382 rue de Thizy, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France.

La marque SNEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SNEP est expirée depuis le 13 décembre 1986.


Société Nouvelle Etablissements PICHON - (Société Anonyme), 382 rue de Thizy, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016

Exerciseurs, machines à ramer et, en général tous appareils pour l'entraînement physique et la ré-éducation musculaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].