Déposée le 14 mai 1976 par Société Nouvelle Equistable-Moss Bros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « EQUISTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société Nouvelle Equistable-Moss Bros domicilié(e) (soc. à r. l.), 177, boulevard Haussmann, Paris. - France.
La marque EQUISTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque EQUISTABLE est expirée depuis le 14 mai 1986.
Société Nouvelle Equistable-Moss Bros - (soc. à r. l.), 177, boulevard Haussmann, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514
Remorques, notamment vans, bétaillères et analogues, cuir et imitations du cuir, malles et valises, fouets, harnais et sellerie, matériaux de construction, constructions légères démontables ou non, permanentes ou semi-permanentes, telles notamment que les manèges, écuries, boxes et annexes, meubles, cadres et accessoires en bois, liège, roseau, jone, osier ou matières synthétiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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