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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG
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ROYAL SODA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL SODA
SOCIETE NOUVELLE EMBG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3190816
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
ROYAL SODA de SOCIETE NOUVELLE EMBG

Présentation de la marque ROYAL SODA

Déposée le 25 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL SODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG domicilié(e) Zone Industrielle La Lézarde - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 352 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYAL SODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL SODA est expirée depuis le 15 octobre 2022.

SOCIETE NOUVELLE EMBG a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SODA , ROYAL SODA , ROYAL SODA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROYAL SODA ,


SOCIETE NOUVELLE EMBG, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle La Lézarde - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 338352974


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511754 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) , sodas, boissons gazeuses.