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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG
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ROYAL SODA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL SODA
SOCIETE NOUVELLE EMBG Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1623009
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2018
ROYAL SODA de SOCIETE NOUVELLE EMBG

Présentation de la marque ROYAL SODA

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL SODA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG domicilié(e) Zone Industrielle La Lézarde,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2384116) - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 352 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2384116) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL SODA est expirée depuis le 7 octobre 2018.

SOCIETE NOUVELLE EMBG a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SODA , ROYAL SODA , ROYAL SODA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , ROYAL SODA ,


SOCIETE NOUVELLE EMBG Société par actions simplifiée - Zone Industrielle La Lézarde,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2384116) - 97232 - France - SIREN 338352974


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2384116) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2008 n°2384116 - Publication au BOPI 2008-09-12

Renouvellement sans limitation n°2127326 - Publication au BOPI 1998-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 1 septembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188939 - Publication au BOPI 1995-09-01

Boissons non alcoolisées