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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE EMBG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97664760
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2027

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EMBG domicilié(e) ZI La Lézarde - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 352 974 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664760.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

SOCIETE NOUVELLE EMBG a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL SODA , ROYAL SODA , ROYAL SODA , ROYAL SODA , (Marque figurative) , ROYAL SODA ,


SOCIETE NOUVELLE EMBG, Société par actions simplifiée - ZI La Lézarde - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 338352974


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335582 - Publication au BOPI 2007-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 13 février 2017 n°2640379 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-13

Boissons lactées où le lait prédomine. Boissons à base de café, de thé ou de cacao. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; bières. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.