Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EFFIGIE
Numéro de dépôt :
1299468
Date de dépôt :
13/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/1995
Présentation de la marque EFFIGIE
Déposée le 13 février 1985 par SOCIETE NOUVELLE ELIETTE (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFIGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EFFIGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFIGIE est expirée depuis le 13 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29