Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABOU
SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95602390
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque TABOU

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TABOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE domicilié(e) LE SEJALAT, 43000 ESPALY ST MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 531 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TABOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABOU est expirée depuis le 29 novembre 2005.

SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE a également déposé les autres marques suivantes : ESTEL , estel , FLIPPY , TISSEL , ELASTELLE


SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE Société anonyme - LE SEJALAT, 43000 ESPALY ST MARCEL - France - SIREN 401531249


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Fils à usge textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: canevas pour la tapisserie ou la broderie, flanelle de santé, linceul matière filtrante (matière textile), tissu recouvert de motifs dessinés pour la broderie; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Services de traitement de tissus et produits textiles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.