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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE
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ELASTELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELASTELLE
SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95602389
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2015

Présentation de la marque ELASTELLE

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELASTELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE domicilié(e) Le Sejalat ESPALY SAINT MARCEL,43000 LE PUY EN VELAY (dossier no 2301612) - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 531 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2301612) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELASTELLE est expirée depuis le 29 novembre 2015.

SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE a également déposé les autres marques suivantes : ESTEL , estel , FLIPPY , TISSEL , TABOU


SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE Société Anonyme - Le Sejalat ESPALY SAINT MARCEL,43000 LE PUY EN VELAY (dossier no 2301612) - 43000 - France - SIREN 401531249


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2301612) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301612 - Publication au BOPI 2005-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: canevas pour la tapisserie ou la broderie, flanelle de santé, linceul matière filtrante (matière textile), tissu recouvert de motifs dessinés pour la broderie; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Services de traitement de tissus et produits textiles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.