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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle ECOVIL EQINOX tél. 04.37.42.30.60 fax 04.37.42.30.69
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EQINOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQINOX
Société Nouvelle ECOVIL EQINOX SA tél. 04.37.42.30.60 fax 04.37.42.30.69

Numéro de dépôt :
93479524
Date de dépôt :
03/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2013

Présentation de la marque EQINOX

Déposée le 3 août 1993 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle ECOVIL EQINOX tél. 04.37.42.30.60 fax 04.37.42.30.69 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle ECOVIL EQINOX tél. 04.37.42.30.60 fax 04.37.42.30.69 domicilié(e) 49 avenue Franklin Roosevelt,69150 Décines,FRANCE (dossier no 2244783) - 69150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 962 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle ECOVIL EQINOX domicilié(e) 49 avenue Franklin Roosevelt,69150 Décines (dossier no 2244783) - 69150 - France.

La marque EQINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQINOX est expirée depuis le 26 juin 2013.


Société Nouvelle ECOVIL EQINOX SA tél. 04.37.42.30.60 fax 04.37.42.30.69 - 49 avenue Franklin Roosevelt,69150 Décines,FRANCE (dossier no 2244783) - 69150 - France - SIREN 423962448


Société Nouvelle ECOVIL EQINOX - 49 avenue Franklin Roosevelt,69150 Décines (dossier no 2244783) - 69150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Inscription le 30 mai 1995 - Transmission de propriété n°185666 - Publication au BOPI 1995-05-30

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207167 - Publication au BOPI 1996-10-07

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2003 n°2244783 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Constructions métalliques transportables notamment en acier inoxydable pour le commerce et l'industrie.Meubles de distribution et de préparation de nourriture

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.