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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DUPONT D'ISIGNY
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CARRES SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRES SOLEIL
SOCIETE NOUVELLE DUPONT D'ISIGNY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1514664
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1999

Présentation de la marque CARRES SOLEIL

Déposée le 15 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DUPONT D'ISIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRES SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DUPONT D'ISIGNY domicilié(e) LA CAMBE, 14230 ISIGNY SUR MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque CARRES SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRES SOLEIL est expirée depuis le 15 février 1999.

SOCIETE NOUVELLE DUPONT D'ISIGNY a également déposé les autres marques suivantes : CARAFOLLY , CROQMINT , JIMMIC , CAREMINT , SMASH , FLICKA , CHOCOMIEL , BLOB , CAREFRUIT , ONCLE DUPONT


SOCIETE NOUVELLE DUPONT D'ISIGNY, société anonyme - LA CAMBE, 14230 ISIGNY SUR MER. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198191 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 28 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176984 - Publication au BOPI 1994-09-28

Produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.