PATINEIGE

SOCIETE NOUVELLE DUCHESSE DE BOURGOGNE S.A.

Présentation de la marque PATINEIGE

Déposée le 18 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DUCHESSE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DUCHESSE DE BOURGOGNE domicilié(e) 556, Chemin du Cheylon à NIMES (Gard). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque PATINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATINEIGE est expirée depuis le 18 avril 1998.

SOCIETE NOUVELLE DUCHESSE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAMBERTINE