Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DUCHESSE DE BOURGOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CHAMBERTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DUCHESSE DE BOURGOGNE domicilié(e) 556 Chemin du Cheylon, Nîmes (Gard) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque LA CHAMBERTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAMBERTINE est expirée depuis le 6 juin 2000.
SOCIETE NOUVELLE DUCHESSE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : PATINEIGE
SOCIETE NOUVELLE DUCHESSE DE BOURGOGNE S.A. - 556 Chemin du Cheylon, Nîmes (Gard) - France
CABINET BOETTCHER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256777 - Publication au BOPI 1998-06-22
Pâtes de fruits, confitures, confiseries et tous produits alimentaires solides ou liquides
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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