SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3742453
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2030
Présentation de la marque LA TERRE POUR QUE VIVE LE MONDE RURAL
Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA TERRE POUR QUE VIVE LE MONDE RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE domicilié(e) 5 Rue Pleyel,
Immeuble Calliope,
93528 SAINT-DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 308 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES,
M. GRÜNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue Fessart,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque LA TERRE POUR QUE VIVE LE MONDE RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 5 Rue Pleyel,
Immeuble Calliope,
93528 SAINT-DENIS CEDEX - France - SIREN 562085308
GPI MARQUES,
M. GRÜNIG Hervé - 39 Rue Fessart,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Inscription le 11 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745986 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11
Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751589 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748760 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25
Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement (ces appareils et instruments pouvant être électriques ou électroniques), récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs à savoir claviers, souris, imprimantes, scanneurs, caméras digitales, graveurs et disques durs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs à savoir casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques et leurs périphériques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à savoir kits téléphone mains libres, batteries, housses, façades, tours de cou ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer. ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services de vente au détail et par correspondance et notamment services de vente en ligne par le biais d'Internet pour les produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications, autocollants et décalcomanies ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers. ;
Edition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; organisation de concours ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; production, montage de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque, ludothèque ; services de reporters, reportages photographiques.
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