l'Humanité des débats LE JOURNAL FONDÉ PAR JEAN JAURÈS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
l'Humanité des débats LE JOURNAL FONDÉ PAR JEAN JAURÈS
SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE, SA
Numéro de dépôt :
4093582
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/05/2024
Présentation de la marque l'Humanité des débats LE JOURNAL FONDÉ PAR JEAN JAURÈS
Déposée le 26 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « l'Humanité des débats LE JOURNAL FONDÉ PAR JEAN JAURÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE domicilié(e) IMMEUBLE CALLIOPE, 5 RUE PLEYEL - 93528 - SAINT DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque l'Humanité des débats LE JOURNAL FONDÉ PAR JEAN JAURÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE, SA - IMMEUBLE CALLIOPE, 5 RUE PLEYEL - 93528 - SAINT DENIS CEDEX - France - SIREN 562085308
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 11 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745986 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11
Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751589 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Publications électroniques téléchargeables, publications numériques, publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; publications électroniques téléchargeables contenant des données téléchargeables sur ordinateurs ou sur téléphones portables et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables contenant des bases de données à savoir bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs à savoir : souris d'ordinateur, clavier d'ordinateur, écran d'ordinateur ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes enregistrés) sur tous supports matériels ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) d'application pour téléphones portables et tablettes électroniques ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) pour l'application et l'adaptation de programmes informatiques à des appareils de télécommunications portables et embarqués ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3, ordinateurs portables, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) d'application pour téléphones portables et tablettes électroniques. Tous supports numériques d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; logiciels (programmes enregistrés) de téléphonie mobile ; logiciels (programmes enregistrés) de synchronisation de bases de données, logiciels (incluant logiciels d'amélioration, de mise à jour, d'administration, de conception ou de traitement de données et d'utilisation de banques de données ; programmes informatiques enregistrés et logiciels d'administration, de compilation, de traitement et de contrôle de textes, de données, d'images, d'informations, de banques de données, de gestion de banque de données ; programmes informatiques enregistrés d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne) ; dispositifs électroniques numériques mobiles, logiciels de positionnement mondial, téléphones ; logiciels de messagerie et de courrier électronique ; logiciels de radiomessagerie ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; programmes informatiques enregistrés de divertissement ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) de divertissement. Machines à calculer, lunettes, montures de lunettes ; téléphones portables et leurs accessoires) à savoir kits téléphones mains libres, batteries, housses de protection, housses de décoration, façades ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, almanachs ; catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; cartes postales ; marques pour livres ; serre-livres ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non en tissu) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; représentations et reproductions graphiques ;
Publicité. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers, affichages, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution d'échantillons, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires, production de films publicitaires, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, optimisation de moteurs de recherches, optimisation du trafic pour des sites Web, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, services publicitaires facturables au clic, publicité par correspondance, publicité en ligne sur un réseau informatique, recherche de parraineurs, relations publiques, services de revue de presse, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; services d'abonnement à des sites Web pour des tiers ; services de comparaison de prix. Services de vente au détail, par correspondance et en ligne par le biais d'Internet pour les produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums ;
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications à savoir services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion par des moyens de télécommunications de programmes audiovisuels et multimédia ; télécommunications à savoir services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; télécommunications à savoir services de communication interactive ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; télécommunication à savoir services de transmission de textes, de sons, d'images, de logiciels et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; services d'affichage électronique (télécommunications), services de diffusion sans fil, fourniture d'accès à des bases de données, messagerie électronique ;
Publication et édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de brochures, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables à savoir articles de presse et d'informations, prêts de livres et autres publications ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes à savoir : services d'artiste de spectacle ; location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; services de loisirs ; production et montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de reporters, reportages photographiques ; services de divertissement sous la forme d'un jeu interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de musée (présentations, expositions) ;
Conception de systèmes informatiques, conseils en conception de sites Web, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques [sites Web], hébergement de serveurs, informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, numérisation de documents [scanning], stockage électronique de données. Elaboration (conception) de logiciels, installation de logiciels, informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites Web.
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