SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3419272
Date de dépôt :
28/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2026
Présentation de la marque HD L'HUMANITÉ DIMANCHE
Déposée le 28 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HD L'HUMANITÉ DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE domicilié(e) Immeuble Calliope, 5 Rue Pleyel - 93528 - SAINT DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 085 308 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque HD L'HUMANITÉ DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DU JOURNAL L'HUMANITE, Société Anonyme - Immeuble Calliope, 5 Rue Pleyel - 93528 - SAINT DENIS CEDEX - France - SIREN 562085308
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Renouvellement sans limitation le 24 février 2016 n°2611088 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-24
Inscription le 11 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745986 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11
Inscription le 12 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751589 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines, bandes dessinées et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques.
Télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique et télématique ; transmission de télécopies ; communication et télévision par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement ; transmission d'informations par voie télématique.
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données, jeux téléphoniques, édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; édition de Cédérom et de Cédéi ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; reportages ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet.
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