Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMALIANCE PARTENAIRE DE VOTRE QUOTIDIEN
SOCIETE NOUVELLE DOMALIANCE FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3405522
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2016
DOMALIANCE PARTENAIRE DE VOTRE QUOTIDIEN de SOCIETE NOUVELLE DOMALIANCE FRANCE

Présentation de la marque DOMALIANCE PARTENAIRE DE VOTRE QUOTIDIEN

Déposée le 25 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DOMALIANCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMALIANCE PARTENAIRE DE VOTRE QUOTIDIEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DOMALIANCE FRANCE domicilié(e) 17-19 rue Pelleport,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 256 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE DOMALIANCE FRANCE Anne-Paule Soussand domicilié(e) 17-19 rue Pelleport,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMALIANCE PARTENAIRE DE VOTRE QUOTIDIEN est expirée depuis le 25 janvier 2016.


SOCIETE NOUVELLE DOMALIANCE FRANCE SARL - 17-19 rue Pelleport,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France - SIREN 452256571


SOCIETE NOUVELLE DOMALIANCE FRANCE Anne-Paule Soussand - 17-19 rue Pelleport,75980 PARIS Cedex 20 - 75980 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Inscription le 5 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539036 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

• ménage, repassage. • éducation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. • hébergement de sites informatiques (sites Web). • services de traiteurs, services hôteliers, maison de retraite pour personnes âgées. • services de jardinier-paysagiste. • services de garde malade et garde d'enfants, accompagnement en société (personnes de compagnie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.