Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DU TERROIR
SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1389698
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
10/07/1996

Présentation de la marque RESERVE DU TERROIR

Déposée le 10 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « RESERVE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT domicilié(e) avenue de la gare, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL. - France.

La marque RESERVE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DU TERROIR est expirée depuis le 10 juillet 1996.

SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : LILIAN BARBIER , ALBERT DEMOIZEAU , RESERVE DES CHAPELAINS , ELCEBER , CUVEE DES CHAPELAINS , RESERVE DU VAL CLOS , RESERVE DE BACCHUS , REGALROSE , RENE CLEMENT , NOTRE DAME DES VEILLES


SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT (S.A.) - avenue de la gare, 07700 BOURG-SAINT-ANDEOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vins.