Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DES VEILLES
SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT (S.A.), avenue de la gare, 07700 Bourg-Saint-Andéol.

Numéro de dépôt :
15099
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
AUBENAS

Présentation de la marque NOTRE DAME DES VEILLES

Déposée le 15 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « NOTRE DAME DES VEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT - France.

La marque NOTRE DAME DES VEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOTRE DAME DES VEILLES est expirée depuis le 15 mai 1991.

SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : LILIAN BARBIER , ALBERT DEMOIZEAU , RESERVE DES CHAPELAINS , ELCEBER , CUVEE DES CHAPELAINS , RESERVE DU VAL CLOS , RESERVE DE BACCHUS , REGALROSE , RENE CLEMENT , RESERVE DU TERROIR


SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT (S.A.), avenue de la gare, 07700 Bourg-Saint-Andéol. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Vins.