NOTRE DAME DES VEILLES
Présentation de la marque NOTRE DAME DES VEILLES
Déposée le 15 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « NOTRE DAME DES VEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NOTRE DAME DES VEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOTRE DAME DES VEILLES est expirée depuis le 15 mai 1991.
SOCIETE NOUVELLE DES VINS FINS SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50