SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT
Présentation de la marque SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT
Déposée le 30 avril 1976 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT est expirée depuis le 30 avril 1986.
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514