Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert

Numéro de dépôt :
955805
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT

Déposée le 30 avril 1976 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Vins Fins Salavert domicilié(e) (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France.

La marque SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SNS GOUTTE VERMEILLE SALAVERT est expirée depuis le 30 avril 1986.

Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes : SNS GOUTTE DOREE SALAVERT , DARBONA ET CIE , DESILVER ET CIE , CAVE DU VAL CLOS , SNS GOUTTE D AURORE SALAVERT , ALTERMATH , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , RESERVE DES SABLES , PICHET DOR , SNS


Société Nouvelle des Vins Fins Salavert - (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Vins.