Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTESPAN ET CIE
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert

Numéro de dépôt :
969263
Date de dépôt :
13/01/1977
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque MONTESPAN ET CIE

Déposée le 13 janvier 1977 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « MONTESPAN ET CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Vins Fins Salavert domicilié(e) (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardéche). - France.

La marque MONTESPAN ET CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MONTESPAN ET CIE est expirée depuis le 13 janvier 1987.

Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes : SNS GOUTTE DOREE SALAVERT , DARBONA ET CIE , DESILVER ET CIE , CAVE DU VAL CLOS , SNS GOUTTE D AURORE SALAVERT , ALTERMATH , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , RESERVE DES SABLES , PICHET DOR , SNS


Société Nouvelle des Vins Fins Salavert - (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardéche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Vins.