Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARBONA ET CIE
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert

Numéro de dépôt :
969261
Date de dépôt :
13/01/1977
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque DARBONA ET CIE

Déposée le 13 janvier 1977 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « DARBONA ET CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Vins Fins Salavert domicilié(e) (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France.

La marque DARBONA ET CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DARBONA ET CIE est expirée depuis le 13 janvier 1987.

Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes : SNS GOUTTE DOREE SALAVERT , DESILVER ET CIE , CAVE DU VAL CLOS , SNS GOUTTE D AURORE SALAVERT , ALTERMATH , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , RESERVE DES SABLES , PICHET DOR , SNS , REGALROSE SALAVERT


Société Nouvelle des Vins Fins Salavert - (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Vins.