Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert

Numéro de dépôt :
8664
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN

Déposée le 26 mars 1975 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Vins Fins Salavert domicilié(e) (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France.

La marque COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN est expirée depuis le 26 mars 1985.

Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes : SNS GOUTTE DOREE SALAVERT , DARBONA ET CIE , DESILVER ET CIE , CAVE DU VAL CLOS , SNS GOUTTE D AURORE SALAVERT , ALTERMATH , RESERVE DES SABLES , PICHET DOR , SNS , REGALROSE SALAVERT


Société Nouvelle des Vins Fins Salavert - (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475

Vins.