Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANROUSSET
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert

Numéro de dépôt :
969268
Date de dépôt :
13/01/1977
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque CHANROUSSET

Déposée le 13 janvier 1977 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « CHANROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Vins Fins Salavert domicilié(e) (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France.

La marque CHANROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHANROUSSET est expirée depuis le 13 janvier 1987.

Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes : SNS GOUTTE DOREE SALAVERT , DARBONA ET CIE , DESILVER ET CIE , CAVE DU VAL CLOS , SNS GOUTTE D AURORE SALAVERT , ALTERMATH , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , RESERVE DES SABLES , PICHET DOR , SNS


Société Nouvelle des Vins Fins Salavert - (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Vins.