CAVE DU VAL CLOS
Présentation de la marque CAVE DU VAL CLOS
Déposée le 13 janvier 1977 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « CAVE DU VAL CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAVE DU VAL CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAVE DU VAL CLOS est expirée depuis le 13 janvier 1987.
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538