Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERMATH
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert

Numéro de dépôt :
939225
Date de dépôt :
28/08/1975
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque ALTERMATH

Déposée le 28 août 1975 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « ALTERMATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Vins Fins Salavert domicilié(e) (soc. an.), Bourg-Saiant-Andéol (Ardèche). - France.

La marque ALTERMATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ALTERMATH est expirée depuis le 28 août 1985.

Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes : SNS GOUTTE DOREE SALAVERT , DARBONA ET CIE , DESILVER ET CIE , CAVE DU VAL CLOS , SNS GOUTTE D AURORE SALAVERT , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , RESERVE DES SABLES , PICHET DOR , SNS , REGALROSE SALAVERT


Société Nouvelle des Vins Fins Salavert - (soc. an.), Bourg-Saiant-Andéol (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Vins.