Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.T.2.N.
SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NICOISE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92443276
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2002

Présentation de la marque S.T.2.N.

Déposée le 20 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NICOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.T.2.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NICOISE domicilié(e) 16, Avenue Thiers - Le Grand Central, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 352 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges BETRANCOURT - France.

La marque S.T.2.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.2.N. est expirée depuis le 20 novembre 2002.


SOCIETE NOUVELLE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NICOISE (S.A.) - 16, Avenue Thiers - Le Grand Central, 06000 NICE - France - SIREN 381352939


M. Georges BETRANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Appareils de locomotion par terre Réparation, entretien, nettoyage de véhicules Transport en commun de voyageurs; exploitation de réseaux urbains et régionaux de transport de voyageurs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.