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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES
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LATEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATEM
SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1562509
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1999

Présentation de la marque LATEM

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LATEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES domicilié(e) Zone Industrielle du District, Saint Georges de Montaigu, 85600 MONTAIGU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque LATEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATEM est expirée depuis le 28 novembre 1999.

SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAFLAMME


SOCIETE NOUVELLE DES TECHNIQUES COMPOSITES (société anonyme) - Zone Industrielle du District, Saint Georges de Montaigu, 85600 MONTAIGU - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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