SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES, société anonyme, 152, avenue des Champs-Elysées, PARIS
Numéro de dépôt :
1317340
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1995
Présentation de la marque SAINT-JAMES EXPORTATION
Déposée le 18 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAINT-JAMES EXPORTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque SAINT-JAMES EXPORTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES, société anonyme, 152, avenue des Champs-Elysées, PARIS - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01
Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184609 - Publication au BOPI 1995-04-26
Inscription - Transmission de propriété n°19946 - Publication au BOPI
Huiles essentielles de parfumerie.Conserves alimentaires, conserves de fruits, salaisons.Légumes et fuits secs.Essences de fruits et plus spécialement des essences d'orange, de portugal ou de citron, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures.Légumes et fruits frais.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et plus particulièrement des jus d'orange, d'ananas ou de citron et boissons diverses. Vins, vins mousseux, cidres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs , spiritueux, apéritifs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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