Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT JAMES
SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES, société anonyme, 152, avenue des Champs-Elysées, PARIS.

Numéro de dépôt :
1306259
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1995
SAINT JAMES de SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES

Présentation de la marque SAINT JAMES

Déposée le 18 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES a également déposé les autres marques suivantes : SAINT JAMES EXPORTATION , IMPERIAL BLANC , SAINT JEAN , SAINT JAMES , PLANTATIONS SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , RHUM SAINT JAMES , RHUM SAINT JACQUES


SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES, société anonyme, 152, avenue des Champs-Elysées, PARIS. - France


SODEMA. - France


Inscription le 26 avril 1995 - Transmission de propriété n°184609 - Publication au BOPI 1995-04-26

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