SAINT JAMES
Présentation de la marque SAINT JAMES
Déposée le 17 avril 1980 par SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAINT JAMES est expirée depuis le 17 avril 1990.
SOCIETE NOUVELLE DES RHUMS SAINT-JAMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045
Inscription - Transmission de propriété n°19946 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°122783 - Publication au BOPI