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Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE DES POTERIES DU MARAIS
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KERALUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERALUC
SOCIETE NOUVELLE DES POTERIES DU MARAIS

Numéro de dépôt :
92439521
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque KERALUC

Déposée le 15 octobre 1992 par la société SOCIETE NOUVELLE DES POTERIES DU MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « KERALUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE DES POTERIES DU MARAIS domicilié(e) Moulin d'Andrevilliers, 28190 SAINT GEORGES SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 720 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard SCHAMBOURG - France.

La marque KERALUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERALUC est expirée depuis le 15 octobre 2002.


SOCIETE NOUVELLE DES POTERIES DU MARAIS - Moulin d'Andrevilliers, 28190 SAINT GEORGES SUR EURE - France - SIREN 384720058


Maître Gérard SCHAMBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

- Emballages en carton - Pièces de tissus couvertures de table - Dentelles et broderies

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.