Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPPEY
Numéro de dépôt :
1029738
Date de dépôt :
17/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon
Présentation de la marque NAPPEY
Déposée le 17 mars 1977 par SOCIETE NOUVELLE DES MONTRES NAPPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), la marque française « NAPPEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPPEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NAPPEY est expirée depuis le 17 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019