Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HH
Numéro de dépôt :
1000729
Date de dépôt :
22/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HH
Déposée le 22 octobre 1976 par SOCIETE NOUVELLE DES MINES DE LA LUCETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HH est expirée depuis le 22 octobre 1986.
SOCIETE NOUVELLE DES MINES DE LA LUCETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001