Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHON'ALPES MESSAGERIE R.A.M.
SOCIETE NOUVELLE DES FOURGONS BERGUSIENS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1284767
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1994

Présentation de la marque RHON'ALPES MESSAGERIE R.A.M.

Déposée le 24 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES FOURGONS BERGUSIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHON'ALPES MESSAGERIE R.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES FOURGONS BERGUSIENS domicilié(e) 35, avenue Roger Salengro, 69120 VAULX EN VELIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARCHAMBAULT DE BEAUNE - France.

La marque RHON'ALPES MESSAGERIE R.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHON'ALPES MESSAGERIE R.A.M. est expirée depuis le 24 septembre 1994.


SOCIETE NOUVELLE DES FOURGONS BERGUSIENS (S.A.R.L.) - 35, avenue Roger Salengro, 69120 VAULX EN VELIN. - France


M. ARCHAMBAULT DE BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

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