Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HB HENRIOT QUIMPER
SOCIETE NOUVELLE DES FAIENCERIES DE QUIMPER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98720715
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2008

Présentation de la marque HB HENRIOT QUIMPER

Déposée le 25 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES FAIENCERIES DE QUIMPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HB HENRIOT QUIMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES FAIENCERIES DE QUIMPER domicilié(e) Rue Haute, Quartier de Locmaria, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 463 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque HB HENRIOT QUIMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HB HENRIOT QUIMPER est expirée depuis le 25 février 2008.

SOCIETE NOUVELLE DES FAIENCERIES DE QUIMPER a également déposé les autres marques suivantes : HB HENRIOT Fa ienceries de Quimper , HB HENRIOT QUIMPER , BHR QUIMPER


SOCIETE NOUVELLE DES FAIENCERIES DE QUIMPER (Société Anonyme) - Rue Haute, Quartier de Locmaria, 29000 QUIMPER - France - SIREN 329463194


CABINET REGIMBEAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 4 juillet 2005 - Gage constitué n°414930 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 17 mars 2000 - Gage constitué n°298633 - Publication au BOPI 2000-03-17

Inscription le 13 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384718 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 31 août 1999 - Gage constitué n°284893 - Publication au BOPI 1999-08-31

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Serviettes en papier, sets de table en papier, nappes en papier, imprimés, livres, cartes postales, photographies. Carreaux et carrelages non métalliques pour la construction. Verrerie, porcelaine, faience, récipients pour le ménage et la cuisine ; boîtes pour gâteaux et biscuits, objets d'art en faience, articles de vaisselle en faience, vases en faiences, crèches de Noel. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), canevas pour la tapisserie et la broderie. Vêtements (habillement), foulards. Jeux et jouets, décorations pour arbres de Noel. Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur, transmissions de messages et d'images assistés par ordinateur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.