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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des Faienceries de GIEN
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GIEN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIEN FRANCE
Société Nouvelle des Faienceries de GIEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94517149
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque GIEN FRANCE

Déposée le 21 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des Faienceries de GIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIEN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des Faienceries de GIEN domicilié(e) 78 Place de la Victoire, 45500 GIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre JEUFROY Société Nouvelle des Faienceries de GIEN - France.

La marque GIEN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIEN FRANCE est expirée depuis le 21 avril 2004.


Société Nouvelle des Faienceries de GIEN (Société Anonyme) - 78 Place de la Victoire, 45500 GIEN - France


Monsieur Pierre JEUFROY Société Nouvelle des Faienceries de GIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques: tuyaux rigides non métalliques pour la construction: asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques: monuments non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué): peignes et éponges: brosses (à l'exception des pinceaux): matériaux pour la brosserie: matériel de nettoyage: paille de fer: verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction): verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Restauration (alimentation): hébergement temporaire: soins médicaux, d'hygiène et de beauté: services vétérinaires et d'agriculture: services juridiques: recherche scientifique et industrielle: programmation pour ordinateurs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.