LE PETIT FRANCAIS
Présentation de la marque LE PETIT FRANCAIS
Déposée par voie électronique le 20 juillet 2015 par SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT FRANCAIS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.
SOCIETE NOUVELLE DES ETS THIERS ISSARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08