Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GATINAIS
Numéro de dépôt :
1142495
Date de dépôt :
09/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE GATINAIS
Déposée le 9 juillet 1980 par la société Société Nouvelle des Ets THEVENOT et HOCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE GATINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE GATINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE GATINAIS est expirée depuis le 9 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058