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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETS BRAQUIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DES ETS BRAQUIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4128734
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2024
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de SOCIETE NOUVELLE DES ETS BRAQUIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETS BRAQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETS BRAQUIER domicilié(e) 50 RUE DU FORT DE VAUX USINE DU COULMIER - 55100 - VERDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 451 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, M. D'Jordan BALLAND-SOULIE domicilié(e) 102 rue du faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128734.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 octobre 2024.

SOCIETE NOUVELLE DES ETS BRAQUIER a également déposé les autres marques suivantes : CIVITAS VIRDUNUM , (Marque figurative) , La LEONTINE , CIVITAS VIRDUNUM , CIVITAS VIRDUNUM , CIVITAS VIRDUNUM , CIVITAS VIRDUNUM , (Marque figurative) , CIVITAS VIRDUNUM


SOCIETE NOUVELLE DES ETS BRAQUIER, Société à responsabilité limitée - 50 RUE DU FORT DE VAUX USINE DU COULMIER - 55100 - VERDUN - France - SIREN 432451813


LEGI-MARK, M. D'Jordan BALLAND-SOULIE - 102 rue du faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.