Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C
SOCIETE NOUVELLE DES ETS BECQUART, (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1578965
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010
C de SOCIETE NOUVELLE DES ETS BECQUART

Présentation de la marque C

Déposée le 6 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETS BECQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETS BECQUART domicilié(e) 41 B avenue de Loverchy, 74000 ANNECY (dossier no 2166208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 448 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2166208) - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C est expirée depuis le 6 mars 2010.

SOCIETE NOUVELLE DES ETS BECQUART a également déposé les autres marques suivantes : RACING , IMPERIAL


SOCIETE NOUVELLE DES ETS BECQUART, (société à responsabilité limitée) - 41 B avenue de Loverchy, 74000 ANNECY (dossier no 2166208) - France - SIREN 340448703


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2166208) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2000 n°2166208 - Publication au BOPI 2000-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 15 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385062 - Publication au BOPI 2004-01-15

Inscription le 19 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333091 - Publication au BOPI 2001-10-19

Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343537 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 17 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°295645 - Publication au BOPI 2000-02-17

Bracelets-montres en cuir, en textile, en métal commun ou métal précieux, ainsi qu'en toute autre matière, y compris les syndermes; bijouterie fantaisie, écrins, horlogerie de petit et gros volume et tous articles d'horlogerie et bijouterie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.