VELSEN COMFORT LINE

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON, société anonyme

Présentation de la marque VELSEN COMFORT LINE

Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELSEN COMFORT LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de chaillot,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VELSEN COMFORT LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELSEN COMFORT LINE est expirée depuis le 16 juin 2013.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V , EUROPCLASS