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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON par abreviation SNE WEIL BESANCON
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VELANCIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELANCIO
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON par abreviation SNE WEIL BESANCON, société anonyme

Numéro de dépôt :
92441591
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque VELANCIO

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON par abreviation SNE WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELANCIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON par abreviation SNE WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2227650) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2227650) - 75008 - France.

La marque VELANCIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELANCIO est expirée depuis le 13 novembre 2012.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON par abreviation SNE WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON par abreviation SNE WEIL BESANCON, société anonyme - 33 rue de chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2227650) - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2227650) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2002 n°2227650 - Publication au BOPI 2002-09-17

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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